Écrits de gestion

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  Guide de mise en oeuvre de la politique locale des cadres
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  Actes d’établissement 2025-2026
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  Cadre de gestion de la sécurité de l’information
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  Liste des écoles et des centres 2025-2026
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  Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2025-2028
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  Cadre de gestion relatif à la vérification des antécédents judiciaires
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  Développement durable
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  Gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle – Cadre organisationnel
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  Directive sur les contrats de services
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  Les campagnes de financement et les demandes de commandites dans les écoles
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  Organisation de voyages scolaires par les écoles
• Programme d’accès à l’égalité en emploi
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  Services d’enseignement à domicile et en milieu hospitalier
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  Procédure de traitement des plaintes – Contrats publics
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  Une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif

Règlements

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  Règlement concernant le traitement des plaintes sur des sujets autres que les services rendus aux élèves
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  Règlement sur normes d’éthique et de déontologie applicables à un membre du Conseil d’administration
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  Règlement sur les règles de fonctionnement du Conseil d’administration
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  Règlement sur la délégation de fonctions et de pouvoirs

Politiques

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  Politique relative à l’admission et à l’inscription des élèves
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  Politique relative au choix du nom des établissements et des immeubles
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  Organisation des services éducatifs aux élèves HDAA
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  Politique relative aux frais de déplacement et de représentation
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  Politique relative aux frais discrétionnaires
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  Politique locale des cadres
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  Politique relative à l’initiation des élèves à la démocratie scolaire
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  Politique relative aux contributions financières pouvant être exigées par les écoles et par les centres
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  Politique relative au maintien ou à la fermeture d’une école et à la modification de l’ordre d’enseignement dispensé par une école ou des cycles ou parties de cycles d’un tel ordre d’enseignement ainsi qu’à la cessation des services d’éducation préscolaire dispensés par une école
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  Politique de prévention et de résolution du harcèlement et de la violence au travail
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  Politique sur la sécurité de l’information
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  Politique linguistique
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  Politique relative aux projets pédagogiques particuliers
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  Politique relative à l’accès à l’égalité en emploi
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  Politique relative à la gestion contractuelle
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  Politique sur la perception des créances
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  Politique relative à la qualité de l’air intérieur dans les établissements